Exportation d’armes

L’accord franco-allemand sur les exportations d’armes dans le détail

29 octobre 20194 novembre 2019 Aurelie Pugnet Aucun commentaire 20%, accord franco-allemand, Exportations d'armes, principe de minimis

(B2) Paris et Berlin semblent d’accord pour favoriser l’exportation des matériels militaires conçus et fabriqués en commun. Ce n’est pas

Décryptage Exportation d'armes Liban Syrie Irak Sanctions

Exportation d’armes vers la Turquie : les mesures prises par les Européens et alliés (v2)

22 octobre 201919 novembre 2019 Nicolas Gros-Verheyde Aucun commentaire COARM, Conflit syrien, Conseil des Affaires étrangères, Exportations d'armes, Turquie

(B2) L’un après l’autre, les principaux pays européens ont annoncé avoir pris des mesures pour limiter l’exportation d’armements vers la

Décryptage Exportation d'armes Méditerranée

Armes européennes vers la Turquie : qui exporte quoi ?

16 octobre 201916 octobre 2019 Romain Mielcarek B2 Aucun commentaire A400M, Kurdes, Sanctions, Turquie

(B2) Si les pays européens sont tous d’accord pour limiter les exportations d’armes vers la Turquie, et non d’avoir un

Actu Pro Exportation d'armes

La plupart des pays européens suspendent l’exportation des armes vers la Turquie. Mais avec de singulières nuances

13 octobre 201913 octobre 2019 Nicolas Gros-Verheyde Aucun commentaire Conflit syrien, embargo sur les armes, Turquie

(B2) Une demi-douzaine de pays européens ont annoncé ces derniers jours suspendre leurs exportations d’armes vers la Turquie. Mais les

Confidentiel Coopération militaire Exportation d'armes

Vers un accord franco-allemand en matière d’exportations d’armes. Les grands principes

2 octobre 20193 octobre 2019 Nicolas Gros-Verheyde Aucun commentaire

(B2 – exclusif) La France et l’Allemagne sont proches d’un accord sur les exportations des armes issues de leur coopération.

Brève Pro Exportation d'armes Réglementation

Exportations d’armes : le nouveau cadre adopté

17 septembre 20191 octobre 2019 Nicolas Gros-Verheyde Aucun commentaire

(B2) Comme annoncé, le Conseil de l’UE a adopté lundi (16 septembre) une nouvelle décision modifiant le dispositif de contrôle

Confidentiel Exportation d'armes

Le cadre de l’UE sur les exportations d’armes revu et mis à jour (v2)

11 septembre 20191 octobre 2019 Nicolas Gros-Verheyde Aucun commentaire Exportations d'armes, Position commune, Review

(B2 exclusif) La révision de la position commune de 2008 sur le cadre d’exportations sur les armes est terminée. Elle

Actu Pro Exportation d'armes Jurisprudence

Les licences d’exportation d’armes wallonnes vers l’Arabie Saoudite jugées illégales

15 juin 201917 juin 2019 Nicolas Gros-Verheyde Aucun commentaire Annulation, Arabie Saoudite, CMI défense, Conseil d'Etat, exportation d'armes, FN Herstal, Wallonie

(B2) Le Conseil d’Etat de Belgique a annulé vendredi (14 juin), dans cinq arrêts similaires (1), plusieurs licences d’exportation d’armes

Actu Pro Exportation d'armes Réglementation

Biens à double usage : le mandat de négociation du Conseil adopté

5 juin 20195 juin 2019 Nicolas Gros-Verheyde Aucun commentaire Biens à double usage, Conseil de l'UE, mandat de négociation

(B2) Comme annoncé (Carnet du 5.06), les ambassadeurs de l’UE ont adopté ce mercredi (5 juin) le mandat de négociations

Décryptage Exportation d'armes

Exportations d’armes : des parlements assez impuissants

4 juin 20194 juin 2019 Romain Mielcarek B2 Aucun commentaire Controle parlementaire, Espagne, exportation d'armes, France

(B2) L’exportation d’armes est une responsabilité de l’exécutif par excellence. En théorie, un contrôle parlementaire devrait s’exercer. Mais en la

'BLOG Exportation d'armes Libye

Faute de présence maritime, l’embargo sur les armes en Libye reste théorique

17 mai 201921 mai 2019 Nicolas Gros-Verheyde Aucun commentaire embargo sur les armes, EUNAVFOR Med, Libye

(B2) La suspension de l’opération maritime européenne en Méditerranée (EUNAVFOR Med / Sophia) a une conséquence très claire : l’embargo

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