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'DOSSIER, Afrique Centrale, Mission Opération UE
N°04. L’UE dans le désert des sables tchadiens. EUFOR Tchad 2008

N°04. L’UE dans le désert des sables tchadiens. EUFOR Tchad 2008

3 Déc 2008

(B2) L’opération européenne militaire (EUFOR) au Tchad (est) et en république Centrafricaine (nord) qui s’est déroulée de mars 2008 et mars 2009 était avant tout un défi logistique et opérationnel pour l’UE à près de 6000 km du continent Destinée à s’interposer entre une guerre larvée que se livrent le Soudan et le Tchad, via […]

Coopération judiciaire, Interview, Terrorisme
Décision terrorisme. Un équilibre entre préserver la sécurité et nos libertés (Lefrancois)

Décision terrorisme. Un équilibre entre préserver la sécurité et nos libertés (Lefrancois)

17 Nov 2008

(Archives B2 *) L’eurodéputée française Roselyne Lefrançois, native de Saint-Malo, adjointe au maire de Rennes et membre du parti socialiste, vient de boucler son premier rapport sur le terrorisme. Sept mois pour aboutir à une nouvelle décision européenne entrant en vigueur en 2010. Pourquoi une nouvelle législation anti-terroriste au niveau européen ? Nous devons nous […]

Décryptage, Jurisprudence, Sanctions, Terrorisme
Coup de tonnerre pour les listes anti-terroristes à la Cour de justice

Coup de tonnerre pour les listes anti-terroristes à la Cour de justice

3 Sep 2008

(BRUXELLES2) C’est une véritable « bombe judiciaire » que vient de déposer la Cour de justice européenne (CJCE), ce matin (3 septembre) à Luxembourg, en annulant un jugement prononcé en première instance, sur les listes noires anti-talibans. Ces listes établies par un règlement du Conseil de l’Union européenne permettent un gel de tous les fonds des intéressés. […]

'FICHE-Memo, Décryptage, Doctrine PSDC
La « planification » stratégique révisée par le comité militaire

La « planification » stratégique révisée par le comité militaire

19 Août 2008

(BRUXELLES2) Le Comité militaire de l’UE (la plus haute instance militaire de l’UE – qui regroupe les chefs d’Etat-majors des 27 Etats membres) vient de remettre à jour son concept de planification militaire, stratégique et politique (EU Concept for Military Planning at the Political and Strategic level). L’aspect un peu rebutant de ce document, qui […]

'DOSSIER, Balkans
N°03. La crise (évitée) de 2001 en Macédoine

N°03. La crise (évitée) de 2001 en Macédoine

15 Août 2008

(B2) Début 2001, une organisation extrémiste albanaise dénommée «Armée de Libération de la Macédoine» (ALN), lance une série d’actions terroristes et armées en Macédoine, sous le prétexte de défendre la minorité ethnique albanaise de ce pays. Des bombes sont placées. Plusieurs villages du nord-est de la Macédoine sont occupés. Des actions armées sont lancées dans […]

'FICHE-Memo, Doctrine PSDC

Défense européenne: comment se passe la « génération de forces » ? (Fiche)

27 Juil 2008

(BRUXELLES2) Le processus de « génération de forces » est celui qui permet à l’Union européenne de réunir les forces nécessaires auprès des Etats membres pour l’envoi d’une opération militaire à l’extérieur de l’UE. Sans « offres significatives des Etats membres, une opération ne peut être lancée ». De même les limitations imposées par les […]

Confidentiel, Réglementation

La base « marché intérieur » est justifiée pour ouvrir les marchés défense

3 Juin 2008

Malgré les réticences de certains Etats membres, la Commission européenne est bien fondée à utiliser la base juridique du Traité « marché intérieur » pour ouvrir les marchés de défense, qu’il s’agisse des « marchés publics » ou des « transferts de biens de défense » affirme une note juridique du Conseil. Cet avis lève […]

Confidentiel, Contrats Marchés, Réglementation

Marchés de la défense. La France incapable de définir une position

7 Mar 2008

(BRUXELLES2) Le paquet « marchés de la défense » avance très lentement… Au Conseil de l’UE, le groupe « marchés publics » a ainsi entamé un examen, article par article, de la première proposition (marchés publics de défense). Sur le deuxième élément (transferts d’armements), plus controversé, la discussion ne devrait démarrer que début avril au sein du groupe « compétitivité ». […]

'DOSSIER, Balkans, Mission Opération UE
N°02. L’Europe face à la guerre en Bosnie

N°02. L’Europe face à la guerre en Bosnie

1 Fév 2008

(B2) Absorbés par la guerre en Croatie, préoccupés par leurs problèmes internes (Euro, référendum de ratification, processus d’adhésion…), les Européens ne voient pas venir la crise en Bosnie-Herzégovine. Et il faudra l’intervention américaine pour aboutir à une réaction Du 29 février 1992 – 1er mars 1992. Référendum d’autodétermination de la Bosnie boycotté par le SDS serbe […]

'FICHE-Memo, Droits Fondamentaux, Traités

Droits fondamentaux. Une Charte à valeur juridique variable

22 Jan 2008

(BRUXELLES2) Le Traité de Lisbonne comprend trois dispositions essentielles traitant des droits fondamentaux : les principes généraux du droit, l’adhésion à la Convention européenne des droits de l’Homme (CEDH) et la Charte des Droits fondamentaux. Trois dispositions Les Principes généraux du droit Le Traité réaffirme que les « droits fondamentaux, tels qu’ils sont garantis par […]

'DOSSIER, Balkans, Histoire de la PESC
N°01. L’Europe face aux premiers soubresauts yougoslaves

N°01. L’Europe face aux premiers soubresauts yougoslaves

15 Jan 2008

(B2) Quand arrivent les premiers évènements en Yougoslavie, l’Europe a la tête ailleurs. Le mur de Berlin vient de tomber. La réunification allemande est à l’ordre du jour. L’Europe s’approfondit : les accords de Schengen sont signés. Les fondements de l’Union économique monétaire sont posés lors d’une nouvelle Conférence intergouvernementale. Les États membres se divisent […]

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