Carnet (19.02.2020). Confidentiels. Spécial Conseil des Affaires étrangères. Opérations. Politique de défense. Équipements de défense. Diplomatie UE. Crises. Élargissement. Développement. Droits de l’Homme. Sécurité. Pouvoirs

(B2) Parus récemment : Biélorussie. L’embargo sur les armes prolongé. Quatre personnes toujours sous sanction Zimbabwe : sanctions (un peu) allégées. Embargo sur les armes maintenu. Avoirs de Grace Mugabe dégelés Dix noms ajoutés à la liste ‘noire’ Syrie liés

Carnet (07.11.2018). Confidentiels (COPS). Sanctions (Corée du Nord). PSDC (Collège de défense-budget, Battleroups-Mogherini, Somalie-piraterie). Diplomatie (UE-Canada multilatéralisme, Ebola-sécurité, Cameroun-enlèvement). Aides (Prévention santé-mécanisme, Yemen-humanitaire). Sécurité (Eurojust-réforme, Terrorisme-fin de mandat, Schengen-Bulgarie et Roumanie, Migrations-Pacte). Pouvoirs (MFF-rapport intermédiaire, Fiscalité-Namibie). Élections 2019 (Timmermans). People (Cospedal-démission).

(B2) Parus récemment : Une stratégie sur les armes pour les Balkans Le renforcement de la MPCC compromis (blog) Ce qu’est l’Europe de la défense. Ce qu’elle n’est pas Face aux menaces, Macron propose une armée européenne. Un vieux ou

Certains projets de l’Agence européenne de défense exonérés de TVA. La décision

(BRUXELLES2) L’Agence européenne de défense (EDA) va être dotée d’un nouveau statut. La décision « définissant le statut, le siège et les modalités de fonctionnement de l’Agence européenne de défense » a été refondue. Deux éléments sont désormais précisés. L’un

La Belgique est prêter à octroyer une exonération générale de TVA aux projets de l'agence européenne de défense - (la Tour des finances, siège de l'administration fiscale belge - crédit : SPF Finances)

Vers une exemption généralisée de TVA pour les projets de l’EDA (maj)

(BRUXELLES2) Les projets menés au niveau européen au sein de l’Agence européenne de défense (EDA) pourraient désormais bénéficier d’une exonération de TVA. Les Etats membres semblent, à peu près d’accord, sur ce point. Jusqu’à présent, les projets avaient été exonérés

Comment inciter fiscalement à la coopération « défense ». Etat des lieux et idées

(BRUXELLES2) Dans des conclusions assez touffues, le dernier sommet européen au mois de décembre a endossé une disposition intéressante décidée par les ministres de la Défense en novembre : la mise en place d’une incitation financière à la coopération européenne.

Une exonération de TVA pour la défense pourrait être étudiée

(BRUXELLES2) C’est une proposition contenue dans le rapport de la Haute représentante qui commence à faire « couler beaucoup d’encre » comme tous les sujets « fiscalité ». L’objectif est d’étudier la possibilité d’une exonération de la TVA pour les projets menés en «