(BRUXELLES2 Archives) Sherpas, bilatérales, confessionnaux, politique étrangère… la machine à phosphorer repart à la recherche du Graal européen. La phase de réflexion est terminée Personne ne le dit officiellement. Mais…
(B2) La Commission européenne a ouvert, jeudi, une « enquête approfondie », sur le projet d’acquisition de l’entreprise norvégienne Aker Yards par l’entreprise sud-coréenne STX. La Commission est surtout inquiète du…
(B2) « L’agenda de la Commission était très lourd ce mercredi », le dossier sur les soins de santé transfrontières a donc été reporté à une date ultérieure, l’année prochaine, en janvier…
(B2) La Cour de justice des CE a préconisé l’annulation de l’ordonnance de 2005 permettant de ne pas décompter les travailleurs les plus jeunes dans les effectifs. Cette mesure, mise en…
(B2) On le croyait disparu, enterré. Non l’esprit libéral qui animait la directive Bolkestein souffle toujours… au bâtiment du Berlaymont, le siège de la Commission européenne… Ce 19 décembre, l’exécutif européen…
(B2) La Hongrie a été le premier pays européen à ratifier le Traité de Lisbonne. Les comités des affaires étrangères et des affaires européennes se sont penchés sur la question…
(B2) Alors que l’Allemagne est un des derniers pays européens à ne pas avoir instauré un salaire minimum généralisé, la polémique bat son plein dans le pays après la conclusion…
(B2) La décision qu’a rendu le Conseil constitutionnel français, le 30 novembre 2006, doit être (re)lue attentivement. Au-delà de la question qu’il règle – le feu vert conditionnel donné à…
(B2) Alors que les 27 Chefs d’Etat et de gouvernement doivent approuver, lors du Sommet européen de Bruxelles ce 14 décembre, un ensemble de principes communs sur la flexicurité, ce…
(B2) Malgré tous les efforts de la présidence portugaise de l’UE, les 27 Ministres du Travail et des Affaires sociales ont échoué, le 5 décembre, une nouvelle fois, à se…
La Commission européenne a décidé, le 11 décembre, « de ne pas s’opposer à un régime d’aides visant à réduire les charges sociales des PME dans certains secteurs des services en…
L’ordonnance qu’a prise la Cour de justice européenne dans l’affaire Vorel est intéressante à deux titres. La solution est en effet connue. Depuis plusieurs années, la Cour estime que les…
(B2) C’est une conclusion assez étonnante à laquelle vient de se livrer l’avocat général de la Cour de justice des CE, Miguel Poiares Maduro, pour l’interprétation de la directive de 1999…
(B2) L’arrêt que vient de prononcer la Cour de justice pourrait mettre en cause la législation française sur les heures complémentaires (heures payées comme du temps normal de travail et non…
(B2) L’Union syndicale des travailleurs de la Santé publique et des soins sociaux de République Tchèque a lancé un préavis de grève. Ils s’opposent à une initiative du ministre de la…
(B2) La Cour de justice des CE se prononcera le 11 et le 18 décembre sur deux cas essentiels en matière de conditions de travail et d’action collective, d’une part,…
(B2) La Commission européenne a rendu public, le 26 novembre, son rapport évaluant la mise en œuvre par les États membres de la directive de 2003 relative à des normes minimales…
(B2) Liste des armes, des munitions et du matériel de guerre, y compris les armes nucléaires, auxquels s’appliquent les dispositions de l’article 296, paragraphe 1, point b), du traité de…
