Défense, diplomatie, crises, pouvoirs
(B2) Les tensions entre l’Algérie et le Maroc pointent une autre zone de fragilité pour l’Europe, en Méditerranée. Elle n’est pas seulement un litige local. La coupure du gazoduc Maghreb-Europe inquiète l’Espagne et le Portugal.
Lire(B2) La directive sur le temps de travail doit-elle être appliquée aux forces armées ? La situation des militaires justifie-t-elle certaines exceptions ? Lesquelles ? Un temps de garde statique est-il l’exercice de la puissance
Lire(B2) La Cour de justice de l’UE nuance sa jurisprudence sur le temps de travail des pompiers et autres services d’urgence. Un arrêt rendu en Grande chambre début mars en témoigne L’affaire concernait un pompier
Lire(B2) Au détour d’une affaire concernant un militaire slovène, l’avocat général de la Cour de justice s’attarde en particulier sur le cas français, et préconise, dans des conclusions publiées jeudi (28.01), de nuancer la jurisprudence
Lire(B2) Un militaire slovène effectuant des heures de garde à sa caserne dans son pays est bien soumis à la législation européenne sur le temps de travail. C’est ce que recommande l’avocat général de la
Lire(B2) Les policiers appelés en renfort pour assurer la surveillance des frontières dans le contexte de la crise migratoire sont soumis à la directive européenne sur le temps de travail indique la Cour de justice
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(B2) Le temps d’astreinte à domicile des sapeurs-pompiers, même volontaires, doit être considéré comme « temps de travail » a souligné la Cour de justice de l’UE ce mercredi (21 février). La Cour avait été
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(B2) La directive sur le temps de travail s’applique aux forces armées. Mais jusqu’à présent la Gendarmerie française avait estimé en être dispensée. À tort. Aujourd’hui, elle se trouve confrontée à un vrai casse-tête comme
Lire(BRUXELLES2) La Commission européenne a envoyé aujourd’hui à l’Espagne un « avis motivé » pour non respect de la directive relative au temps de travail (directive 2003/88/CE). Ce qui est le deuxième stade de la procédure en
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