Warning: Attempt to read property "post_excerpt" on null in /home/clients/e4ce534a86b150d42b7460e390d893c0/web/club/wp-content/themes/colormag-pro/template-parts/content.php on line 78 L’Europe muscle sa défense. 11 projets opérationnels. Liste et détails 2 décembre 2011 Nicolas Gros-Verheyde A400M, Blog, Drones, Pooling and sharing 7 min read
[Décryptage] La directive Marchés publics défense applicable : quelles conséquences (Maj) 22 août 2011 Nicolas Gros-Verheyde Contrats Marchés, Directive, règlementation 2 min read
[Décryptage] Les offsets dans les marchés de défense. Ce que dit la Commission 29 octobre 2010 Nicolas Gros-Verheyde Commission européenne, Contrats Marchés, Droit, offsets, règlementation 3 min read
Les achats tchèques de Casa C-295M jugés illégaux par la Commission 28 octobre 2010 Nicolas Gros-Verheyde C295, Commission européenne, Contrat, Contrats Marchés, Cour de justice de l'UE, EADS, Manquement, règlementation, République Tchèque 6 min read
[Décryptage] L’ouverture des marchés de défense à tous vents ? Le point… 13 octobre 2010 Nicolas Gros-Verheyde Commission européenne, Contrats Marchés, Directive, Directive défense, Exception, mondialisation, OMC, règlementation 3 min read
[Décryptage] Arrêt Agusta. Quand la CJCE posait les bases de l’intérêt légitime national 27 octobre 2009 Nicolas Gros-Verheyde article 296, CJCE, Contrats Marchés, Hélicoptère, Hélicoptères, Italie, Jurisprudence, règlementation 2 min read
Agusta dans l’oeil du cyclone européen, à nouveau 26 octobre 2009 Nicolas Gros-Verheyde Agusta, Contrat, Hélicoptère, Marché, règlementation 2 min read
[Fiche-Mémo] Les règles en matière de marchés publics de défense 9 septembre 2009 Nicolas Gros-Verheyde Marchés publics de défense, règlementation 4 min read
La première directive européenne sur les marchés publics de la défense entre en vigueur 21 juillet 2009 Nicolas Gros-Verheyde Directive, Marchés publics de défense, règlementation 0 min read
[Décryptage] Marchés publics de défense. Les remarques des uns, des autres 6 juillet 2009 Nicolas Gros-Verheyde directive 2009, Marchés publics de défense, Paquet Défense, règlementation 5 min read
L’agence européenne de défense adopte un code de conduite pour les offsets 5 mai 2009 Nicolas Gros-Verheyde Agence européenne de défense, offsets, règlementation 1 min read
[Décryptage] Paquet « Défense ». La directive sur les Marchés publics de défense adoptée 14 janvier 2009 Nicolas Gros-Verheyde Commission européenne, Conseil des ministres de l'UE, Contrats Marchés, Directive, Paquet Défense, règlementation 4 min read
Le Parlement européen adopte la directive transferts, le texte 16 décembre 2008 Nicolas Gros-Verheyde Adoption, Armement, Directive, droit communautaire, Marchés de Défense, Paquet Défense, Parlement européen, règlementation, transfert 2 min read
[Décryptage] Marchés de défense. Vers un compromis en première lecture sur le paquet défense 6 décembre 2008 Nicolas Gros-Verheyde armes, Contrats Marchés, Directive, Industrie de défense, règlementation, Transferts d'armements 11 min read
[Décryptage] Le paquet « marchés publics de la défense » se débloque 5 décembre 2008 Nicolas Gros-Verheyde Coreper, Industrie de défense, Marchés publics de défense, Paquet Défense, règlementation 3 min read
La base « marché intérieur » est justifiée pour ouvrir les marchés défense 3 juin 2008 Nicolas Gros-Verheyde base juridique, Directive, exportation d'armes, marché intérieur, Paquet Défense, règlementation 0 min read
Marchés de la défense. La France incapable de définir une position 7 mars 2008 Nicolas Gros-Verheyde France, Marchés publics de défense, Parlement européen, Position, règlementation 1 min read
