(B2) En ces temps de confinement, il peut être intéressant de relire certains textes de base. Certains ont la bible, d’autres Zarathoustra… moi j’ai les textes européens. Chacun son luxe……
(B2) Une nouvelle s’est répandue comme une traînée de poudre dans la presse britannique ces dernières heures : L’article 22 du Traité permettrait de déterminer une exception à la tenue…
(BRUXELLES2) La date du 23 juin et du référendum britannique se rapproche. Et, malgré un sentiment rassurant, il est totalement imprévisible de faire un pari sur le Oui ou le…
L'équipe de juristes de la Commission qui a négocié le texte
(B2) Le texte pondu par les sherpas et les juristes, puis approuvé par les dirigeants européens lors du sommet européen, vendredi (19 février), pour faire face au risque de Brexit britannique,…
En Afghanistan, avec François Hollande, en 2012 (crédit : MOD France)
(B2) Jean-Yves Le Drian, le ministre français de la défense, avait promis de secouer l’Europe de la défense. Avec la force des évènements survenus à Paris vendredi (13 novembre), il…
(BRUXELLES2) Singulière intervention aujourd’hui au briefing de midi, rendez-vous habituel de la presse et du service du porte-parole de la Commission, Simon O’connor, le porte-parole d’Olli Rehn, chargé des Affaires…
(BRUXELLES2) L’approbation du traité budgétaire a fait son irruption sur le terrain politique. Et l’assemblée nationale commence aujourd’hui à en débattre en France. Pour avoir suivi l’élaboration de ce texte…
Le prochain sommet européen aura comme sujet la crise économique. Pas très original. Le précédent l’avait également. Et les suivants aussi, sans nul doute. Voici un papier écrit pour Ouest-France…
Article 19 (ex-article 13 TCE) – Discriminations 1. Sans préjudice des autres dispositions des traités et dans les limites des compétences que ceux-ci confèrent à l’Union, le Conseil, statuant à…
(BRUXELLES2) C’est un sujet plutôt tabou dans les allées européennes. Et quand on pose la question à un diplomate français, la réponse devient soudain beaucoup évasive. D’habitude peu avare de…
Article 7 1. Sur proposition motivée d’un tiers des États membres, du Parlement européen ou de la Commission européenne, le Conseil, statuant à la majorité des quatre cinquièmes de ses…
(archives) Nicolas Sarkozy peut être satisfait. Les juristes européens ont tenu le délai de 15 jours imparti pour transcrire en termes juridiques le « pacte budgétaire » adopté par les dirigeants de…
(BRUXELLES2, analyse) La crise économique est une menace « sécuritaire » au même titre que d’autres, comme le rappelait justement le ministre de la Défense, Leon Panetta, récemment. B2 ne pouvait donc…
(B2) C’est un véritable saut qualitatif qu’ont franchi les dirigeants de la zone Euro, hier, à Bruxelles. En décidant de créer une « union économique et budgétaire », ils ont…
(BRUXELLES2) Il y a quelques années, le débat faisait rage. Fallait-il inclure dans le projet de Constitution européenne (puis de Traité de Lisbonne), le drapeau européen et la devise au…
(BRUXELLES2) Le temps des polémiques et des diatribes qui ont entouré le Traité de Lisbonne (aka la Constitution européenne) semble aujourd’hui très loin. Et on a presque oublié certains débats…
Protocole (no 5) au Traité de Maastricht sur l’Union européenne sur la position du Danemark (1997) – Article 6 En ce qui concerne les mesures arrêtées par le Conseil dans…
(B2) Le GRIP (Groupe de recherche et d’information sur la paix et la sécurité) publie un document, fort intéressant, reprenant une version du Traité de Lisbonne ramassée sur les principaux…
