(B2) Le business de la défense se porte bien apparemment. Si on en croit le dernier rapport du SIPRI (le Stockholm International Peace Research Institute) les ventes d’armes et de…
(BRUXELLES2) Les Français ont signé pour 6,5 milliards d’euros de contrat en 2011 à l’export, soit une augmentation « significative » par rapport à 2010 (5,2 milliards d’euros) précise le…
(BRUXELLES2) Les exportations de produits « susceptibles d’être utilisés à des fins civiles et militaires » (dits produits à double usage), comme les produits chimiques, les appareils ou les logiciels…
(BRUXELLES2) Mardi, le Parlement a modifié les propositions de révision des règles européennes sur les exportations de biens à double usage (civil et militaire), rendant plus probable un accord en…
(B2) Basée sur l’article du Traité sur le marché intérieur (ex art. 95 du traité CE), la directive « transferts » le 6 mai 2009 vise à harmoniser le cadre…
(B2) Voici le texte de la proposition de directive sur les transferts des biens de défense, qui crée les prémices d’un marché européen de défense, qui devrait être publié au…
(B2) Le Conseil des ministres des Relations extérieures de l’Union européenne a adopté, aujourd’hui (lundi 23 février), en point A (sans discussion), une version actualisée de la liste commune des…
(B2) Le Conseil des ministres des Affaires étrangères a approuvé, le 8 décembre (2008), une position commune rendant contraignant le code de conduite de l’UE en matière d’exportation d’armements (comme…
(B2)Le gouvernement finlandais – en accord avec la présidente de la république (la Finlande vit en cohabition) – a décidé. La Finlande ne signera pas le traité d’Oslo qui prévoit…
