Export d’armes

[Fiche-Mémo] Le contrôle des biens à double usage dans l’Union européenne. Renforcé en 2021. (v2)

(B2) Les biens à double usage, civil ou militaire, font l’objet d’un contrôle à l’exportation coordonné dans l’Union européenne, depuis les années 2000. Le texte a été revu fin 2020…

[Fiche-Mémo] Du TNP au TIAN, les traités pour le désarmement nucléaire sous la loupe

(B2) Le modèle international de non-prolifération nucléaire est remis en cause. La dénonciation en 2020 du FNI et l’interrogation sur New Start en témoignent. L’arrivée d’un petit nouveau, le TIAN,…

[Décryptage] Entre éthique et économie, le Parlement choisit. Il veut limiter les exportations d’armes et privilégier le marché européen

(B2) Une industrie de la défense européenne peut-elle vivre sans exportations ? Ces exportations peuvent-elles respecter une certaine éthique ? Dans quelle mesure la transparence doit être de mise ?…

[Actualité] En Libye, les livraisons d’armes s’accélèrent selon l’ONU. L’embargo contourné tous les jours. Les loups dans la bergerie

(B2) L’embargo sur les armes vers la Libye est violé régulièrement. L’ampleur comme l’accélération de ces violations est démontrée dans deux rapports soumis à l’ONU Ces deux rapports, l’un rendu…

L’embargo sur les armes allégé pour la Centrafrique. Lance-roquettes autorisés

(B2) Le Conseil de sécurité de l’ONU a approuvé mardi (28 juillet) un allégement sensible de l’embargo sur les armes vers la Centrafrique. À l’unanimité, mais avec quelques grognements Cette…

[Jurisprudence] Le Conseil d’État belge suspend toute exportation d’armes vers l’Arabie saoudite. Au nom du devoir de prudence

(B2) Saisi en extrême urgence, le Conseil d’État belge a décidé lundi (9 mars) de suspendre les licences d’exportations, autorisées par la Région wallonne vers l’Arabie Saoudite en décembre 2019….

[Confidentiel] L’accord franco-allemand sur les exportations d’armes dans le détail

(B2) Paris et Berlin semblent d’accord pour favoriser l’exportation des matériels militaires conçus et fabriqués en commun. Ce n’est pas encore une politique commune. Mais la volonté est claire :…

[Décryptage] Exportation d’armes vers la Turquie : les mesures prises par les Européens et alliés (v2)

(B2) L’un après l’autre, les principaux pays européens ont annoncé avoir pris des mesures pour limiter l’exportation d’armements vers la Turquie. Mais ces mesures diffèrent d’un pays à l’autre. Et…