(B2) Un nouveau représentant permanent de la république Tchèque à Bruxelles a pris ses fonctions aujourd’hui (3 septembre). Jusqu’ici ambassadeur tchèque à l’OTAN, Martin Povejšil passe au poste équivalent auprès de l’UE, remplaçant sa collègue Milena Vicenová qui était en poste depuis plus de 4 ans déjà (janvier 2008) ; elle avait notamment assuré la (difficile) […]
(B2) Lors de la réunion des directeurs de la politique de défense de l’UE qui s’est déroulée à Chypre début juillet, il a été question de l’utilisation des fonds de recherche (civils) de l’Union européenne. Une question qui est à l’ordre du jour également de la task force défense de la Commission européenne
(BRUXELLES2) Didier Seeuws devrait prendre le relais de Frans Vandaele comme chef de cabinet d’Herman Van Rompuy, le président du Conseil européen d’ici deux mois. Vandaele est atteint par la limite d’âge et doit se retirer. Mais c’est un proche qui prendra le relais. Didier était à la représentation permanente de la Belgique auprès de […]
(BRUXELLES2, exclusif) Un compromis a été atteint pour conclure un arrangement administratif et un accord d’échange d’informations sécurisées entre l’Agence européenne de Défense et l’Organisation conjointe de coopération en matière d’armement. L’information a été communiquée aux ministres de la Défense lors de la dernière réunion (le 23 mars). Et les détails précisés lors d’une dernière […]
(B2) Textes de base Traités UE actuels Traité de Lisbonne 2007 FRA, ENG, ALL, ESP, ITA, PL, Les critères de Copenhague (21-22 juin 1993) Opt-Out danois sur la défense (Traité de Maastricht) Convention européenne des droits de l’Homme (CEDH) Traités antérieurs Traité de l’UE (consolidé Amsterdam) – version anglaise Traité CE-UE, version « Nice » – dispositions « Défense PESD »(1 fév […]
(BRUXELLES2) Le nouveau règlement de l’agence européenne de défense a été publié cet été au JO (*) (Et je n’avais pas eu le loisir d’y consacrer jusqu’ici quelques lignes, c’est chose faite) Rappelons que cette mise à jour était rendue nécessaire par la mise en place du Traité de Lisbonne. Le précédent règlement datait de […]
(B2) Les avancées acquises par la CIG 2004 ont été reprises intégralement dans le nouveau traité de Lisbonne. Dénominations changées La Cour de justice des CE doit prendre une autre dénomination si l’on suit l’organisation des Traités: « La Cour de justice de l’Union européenne » (et non plus des Communautés européennes). Le Tribunal de première instance […]
(B2) La question du siège des institutions européennes n’est pas neuve. On peut même dire que s’il y a une question qui a empoisonné l’atmosphère dès les débuts, c’est bien celle-là. De longues journées de négociation au Conseil des Ministres, des escarmouches du Parlement, pas moins de cinq arrêts de la Cour, la question est, […]