Décision – B2 Pro

La prolongation d’EUNAVFOR Med formalisée pour six mois. Les patrouilles aériennes intensifiées

29 mars 201929 mars 2019 Nicolas Gros-Verheyde 1 Commentaire Décision, EUNAVFOR Med, Garde-côtes libyens, prolongation, surveillance aérienne

(B2) Après l’accord politique intervenu mercredi (27 mars) entre les ambassadeurs du COPS (lire : Points de suture pour l’opération Sophia

'OUVERT Missions PeSDC Sahel

EUTM Mali. L’Allemagne prend le lead

6 novembre 20186 novembre 2018 Nicolas Gros-Verheyde Aucun commentaire Allemagne, Chef de mission, Conseil des ministres de l'UE, Décision, EUTM Mali

(B2 – exclusif) C’est le général allemand Peter Mirow qui va prendre la tête de la mission de l’UE de

Confidentiel Pesco

La « playlist » de la PESCO. En avant-première

24 novembre 201712 janvier 2018 Nicolas Gros-Verheyde Aucun commentaire Agence européenne de défense, Capacités, Décision, EUMS, Opérations, PESCO, Projets, Scoop, workshop

(B2 – exclusif) Le processus de mise en place de la coopération structurée permanente s’accélère. Une première liste d’une vingtaine

'FICHE-Memo Doctrine Gestion de crises PSDC

Comment se décide une mission ou opération de la PSDC ?

2 juillet 20161 juillet 2016 Nicolas Gros-Verheyde Aucun commentaire Capacités, COPS, Décision, Missions PSDC, Volontariat

(B2) Une mission ou opération de la PSDC se décide au terme d’un processus à la fois politique et militaire.

Actu Pro Levant Sanctions

Les sanctions contre le régime syrien prolongées d’un an (maj)

27 mai 201617 septembre 2018 Leonor Hubaut Aucun commentaire Bachar el Assad, Conflit civil, Conseil des ministres de l'UE, Décision, embargo sur les armes, gel des avoirs, Sanctions, Syrie

(B2) Le Conseil de l’UE a décidé de prolonger d’un an supplémentaire (jusqu’au 1er juin 2017) l’ensemble des sanctions (économiques et

Iran Jurisprudence Sanctions

La banque Saderat gagne son pourvoi contre l’UE. Les ’28’ ont préparé la réponse

21 avril 201612 octobre 2016 Nicolas Gros-Verheyde Aucun commentaire Annulation, banques, CJUE, Décision, gel des avoirs, Iran, Motifs, Nucléaire Iranien, Pourvoi, Preuve, Source confidentielle

(B2) La Cour de justice a confirmé, ce jeudi (21 avril), l’arrêt du tribunal de 2013 (1). La mesure de

Actu Pro Afrique Centrale Missions PeSDC

La mission de formation EUTM RCA adoubée par les ministres. La troisième du genre (maj1)

19 avril 201615 février 2020 Nicolas Gros-Verheyde Aucun commentaire 19 avril 2016, Armée, CBSD, Cellule projets, Centrafrique, Décision, EUTM Rca, FACA, Formation, Mandat non exécutif, Missions militaires

(B2 à Luxembourg) La mission de formation de l’armée centrafricaine (EUTM RCA) va officiellement voir le jour. Les ministres de

Actu Pro Libye Réglementation Sanctions

Les sanctions contre la Libye mises en place. 3 hauts responsables libyens à l’index

1 avril 201628 septembre 2016 Nicolas Gros-Verheyde Aucun commentaire Décision, Fayez al-Sarraj, gel des avoirs, Libye, Sanctions

(B2) Les Européens sont passés aux sanctions face aux Libyens. A partir de ce vendredi (1er avril), trois personnes ont

'FICHE-Memo Institutions UE Traités

Le processus de décision (comitologie)

14 décembre 201515 janvier 2016 Nicolas Gros-Verheyde Aucun commentaire Comitologie, Décision, Quezako

(B2) La Commission dispose d’un pouvoir dérivé de réglementation propre, si l’acte de base adopté par le Conseil et le

Confidentiel Libye Missions PeSDC

Prolongation d’EUBAM Libya approuvée

21 mai 201518 septembre 2018 Nicolas Gros-Verheyde Aucun commentaire Adoption, Contrats Marchés, Décision, Doc, EUBAM Libya, gestion des frontières, prolongation

(BRUXELLES2) Le Conseil de l’UE a approuvé jeudi (21 mai), par voie de procédure écrite, la prolongation de la mission

Décryptage Frontières Libye Méditerranée Missions PeSDC

EUNAVFOR MED. La décision établit trois phases (et demi) bien distinctes (Le texte) (maj)

18 mai 201511 octobre 2016 Nicolas Gros-Verheyde Aucun commentaire Conseil des ministres de l'UE, Décision, EUNAVFOR Med, FAC

(BRUXELLES2 – exclusif) L’Union européenne a adopté lundi (18 mai) la décision-cadre établissant une nouvelle opération de gestion de crises

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