(BRUXELLES2) La visite qu’on effectué les eurodéputés en Iran en décembre – une première depuis de longues années – est un signe supplémentaire de détente des relations entre l’Union européenne…
(B2) Première réunion du groupe Relex en 2014 • Le président de la Commission, J.-M. Barroso à Paris • Le futur gouvernement tchèque quasi-constitué • Affaire de corruption en Grèce…
(B2) Le calendrier de la présidence grecque (1er semestre 2014 est connu) La Grèce prend le relais de la présidence de l’Union européenne à partir du 1er janvier. Le calendrier…
(B2) La Serbie signe avec l’Agence européenne de Défense • Aménagement des sanctions sur la Syrie • Grand oral de Catherine Ashton devant le Parlement européen • L’Union européenne rouvre le…
(BRUXELLES2) Le règlement (*) imposant des sanctions à la Syrie va être modifié sur trois points : interdire le trafic de biens culturels syriens, préciser la dérogation pour l’aide humanitaire…
(BRUXELLES2) Dans l’affaire Fulmen sur laquelle la Cour de justice européenne s’est prononcée aujourd’hui (28 novembre) était en jeu une question délicate. Comment communiquer aux juges des éléments de preuve…
(BRUXELLES2) La Cour de justice européenne a prononcé, aujourd’hui (28 novembre), deux arrêts intéressants sur les sanctions prononcées contre des sociétés iraniennes dans le cadre de la limitation du programme…
(B2) Les « 28 » ont convenu de réintroduire les sanctions contre les compagnies maritimes iraniennes que les juges du Tribunal de Première instance ont, le 16 septembre dernier, décidé d’annuler, notamment…
les ministres des Affaires étrangères des 5+1, Lady Ashton et le ministre iranien des Affaires étrangères présentant le résultat de l'accord (crédit : ministère russe des Affaires étrangères)
(B2) Voici les premiers éléments de l’accord sur le nucléaire iranien conclu dans la nuit de samedi à dimanche (24 novembre) à Genève après cinq jours d’intenses négociations entre les…
(B2) Le Conseil des ministres de l’Économie et des Finances doit ce vendredi (15 novembre) adopter en point A (sans débat) la décision de réinscrire huit entités iraniennes. Ces banques,…
(BRUXELLES2) (exceptionnellement les « confis » ne paraissent pas le jeudi mais aujourd’hui). Visite suédo-polonaise « à l’Est » Les ministres suédois et polonais des Affaires étrangères, Carl Bildt et Radoslaw Sikorski, reprennent leur…
(BRUXELLES2) Le dispositif de sanctions sur l’Iran vient d’être modifié, permettant de resserrer le filet juridique sur les personnes sanctionnées en précisant deux notions. Le texte, qui est entré en…
(BRUXELLES2) Le tribunal européen de Première instance a validé, vendredi (13 septembre), les sanctions prononcées contre deux Syriens, mis sur la « liste noire » de l’Union européenne en mai 2011. Cet…
(BRUXELLES2) Les arrêts du tribunal européen de Première instance sur les banques iraniennes (lire : Sanctions contre des banques iraniennes annulées), rendus publics vendredi dernier, vont être étudiés « soigneusement…
(BRUXELLES2) Le tribunal européen de Première instance continue d’affirmer son rôle de gardien des libertés publiques et approfondit sa jurisprudence en matière de sanctions. Dans un arrêt rendu ce vendredi…