(B2) La communauté internationale a mis en place, sous l’impulsion européenne, une double approche. D’un côté, une négociation avec l’Iran pour l’amener à se mettre en conformité avec les règles…
(BRUXELLES2) Dans cette ambiance délétère au plan européen, où Grèce et Européens se renvoient la balle de l’échec, un vent frais est venu de Vienne. Inutile de le nier. On…
réunion des ministres des affaires étrangères des E3 avec leur homologue iranien à Luxembourg le 22 juin (crédit : Conseil de l'UE)
(BRUXELLES2) Les ministres des Affaires étrangères du groupe 5+1 (E3+3) se retrouveront avec leur homologue iranien Mohammad Javad Zarif à Vienne, ce vendredi (26 juin), pour une nouvelle séance de…
(B2) Le Tribunal de l’UE a, le 5 mai, annulé le gel des avoirs frappant deux des filiales de la société iranienne pétrolière (Petropars) mais justifié le gel pour deux…
(BRUXELLES2) Le tribunal de l’UE a rejeté ce mercredi (29 avril) les recours de deux entités publiques iraniennes — National Iranian Gas Company (NIGC) et la Bank of Industry and…
(BRUXELLES2) L’Union européenne a décidé de prolonger d’un an supplémentaire, jusqu’au 13 avril 2016, les mesures restrictives prises à l’encontre d’individus et d’entités iraniennes pour des motifs liés à la…
Le siège de la banque centrale à Téhéran (source : Central Bank of Iran)
(BRUXELLES2) Le tribunal de l’UE a confirmé ce mercredi (25 mars) le gel des avoirs de la banque centrale iranienne et rejeté le recours de la Central Bank of Iran…
(BRUXELLES2) La première chambre du tribunal de l’UE a annulé, le 22 janvier 2015, l’inscription sur liste noire des filiales de IRISL – Ocean Capital et co, une société iranienne…
(BRUXELLES2) Le jugement prononcé par le tribunal de l’Union européenne, mardi (25 novembre), à propos d’une société iranienne liée au programme nucléaire (Safa Nicu Sepahan) mérite qu’on s’y attarde un…
Catherine Ashton pourra continuer de sourire, avec John Kerry, en mai (crédit : US)
(BRUXELLES2) La Haute Représentante de l’UE pour les Affaires étrangères, Federica Mogherini, vient de l’annoncer, ce vendredi (5 décembre). Elle a décidé de prolonger son prédécesseur, Catherine Ashton, comme négociateur…
J. Kerry, C. Ashton et M. Zarif à Vienne le 22 novembre (crédit : US Gov)
(BRUXELLES2) Les « 28 » ont décidé de prolonger la suspension de sanctions dont bénéficie l’Iran jusqu’au 30 juin 2015. Une décision prise par voie de procédure écrite, mardi (25 novembre) et…
(BRUXELLES2 – exclusif) Après discussions au sein du groupe « Relex » et accord entre ambassadeurs de l’UE, la liste des sociétés iraniennes mise à l’index va être aménagée pour tenir compte…
(BRUXELLES2) A l’issue des dernières discussions, qui se sont tenues à Vienne, du 14 au 16 octobre, le service diplomatique européen (SEAE) a envoyé un message très prudemment optimiste. Pas…
Le tribunal de l’UE a rendu un arrêt intéressant sur la Banque centrale iranienne. Une décision symbolique car la mesure européenne actuellement applicable n’est pas (encore) touchée. Mais qui n’est…
L’annulation des sanctions frappant une université iranienne illustre une approche rigoureuse des juges sur la question de la charge de la preuve et la notion de secret confidentiel. (BRUXELLES2) La…
(BRUXELLES2) Dans un arrêt prononcé mercredi (4 juin), le tribunal de l’UE a annulé les sanctions européennes de gel des avoirs prononcés contre deux dirigeants de la Melli Bank, Ali Sedghi…
(BRUXELLES2) Le tribunal de l’Union européenne a annulé mercredi (4 juin), dans trois arrêts différents, les décisions de gel des avoirs pour trois personnes physiques et une banque, visées pour…
(BRUXELLES2) Pour celui qui veut appréhender un peu plus finement l’Iran que ce qu’on peut en lire d’ordinaire, ce petit ouvrage qui se situe entre le livre de poche par…